1 – Identification

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• Dénomination sociale : DES ARBRES ET DES AILES
• Adresse du siège social : 3 Quai de Strasbourg – 54300 Lunéville – FRANCE
• Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique : +33 7 86 41 89 19 / luciecoupe@gmail.com
• Forme juridique de la société : Auto-entreprise
• Montant du capital social : 0 EUR
• Nom du directeur de la publication : Lucie Coupé
• Hébergeur du site : OVH
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2 – Coordonnées complètes

DES ARBRES ET DES AILES – 3 Quai de Strasbourg – 54300 Lunéville – FRANCE
SIRET : 883 444 648 00017
N° TVA intra-communautaire :

3 – Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées dans un fichier informatisé par DES ARBRES ET DES AILES, elles seront analysées et transmises aux services concernés pour leur prise en charge. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : DES ARBRES ET DES AILES, 3 Quai de Strasbourg, 54300 Lunéville.

4 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus y circulant.

5 – Charte éditoriale

Le site est un site de présentation de l’activité de la société DES ARBRES ET DES AILES. La présentation de l’activité reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société, ni même remettre en cause la validité de commande(s).

6 – Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de DES ARBRES ET DES AILES ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.

7 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond

8 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon dès lors qu’elle est réalisée sans autorisation de l’éditeur. Le site a été réalisé par Crea Nostra.